Association Paléontologique
de Villers-sur-Mer
Le Villare - 14640 Villers-sur-Mer - BP 10 - tél. : 06 22 97 12 41 / 02 31 14 51 71 - Contact par mail

Statuts

Statuts

ARTICLE I – DÉNOMINATION
Il est constitué à VILLERS-SUR-MER, sous le régime de la loi du premier juillet 1901 et du décret du seize août 1901, entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui voudront y adhérer, une association prenant le nom de : Association paléontologique de Villers-sur-Mer.

ARTICLE II – BUT
Cette association a pour but de promouvoir la connaissance de la paléontologie et des disciplines scientifiques s’y rapportant telles que la géologie et l’archéologie.
Á cette fin, l’association se propose d’organiser des réunions d’études, conférences, expositions, excursions, etc.., et de réaliser des publications destinées à susciter l’intérêt d’un public éclairé.

ARTICLE III – SIÈGE
Le siège social de l’association est fixé à l’adresse suivante : LE VILLARE, 26, avenue du Général-de-Gaulle, à 14640 Villers-sur-Mer. Il pourra être transféré à une autre adresse par simple décision du Conseil d’administration, la ratification par l'Assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE IV - ADMISSION
Pourra faire partie de l’Association au titre de : Membre actif : toute personne physique qui aura pris connaissance des Statuts et du Règlement intérieur et qui s’engage à s’acquitter de la cotisation fixée annuellement par l’Assemblée générale.

Les personnes mineures devront fournir l’autorisation écrite de leurs parents. Les cas particuliers seront étudiés par le Conseil d’administration ;

toute personne morale telle qu’une association intéressée, sur proposition du Conseil d’administration.

Membre d’honneur : Toute personne qui aura rendu d’éminents services à l’Association. Le membre d’honneur sera dispensé de cotisation et aura les mêmes droits que les membres actifs. Sa nomination sera effectuée par le Secrétaire, sur décision du Conseil d’administration.

Membre bienfaiteur : toute personne qui, par ses dons, aura aidé l’Association à atteindre ses objectifs. Le membre bienfaiteur aura les mêmes droits que les membres actifs. Sa nomination sera effectuée par le Secrétaire, sur décision du Conseil d’administration.

ARTICLE V – DÉMISSION/EXCLUSION

La qualité de membre se perd dans le respect des textes légaux : 1° par le décès,

2° par démission adressée par lettre au Président de l'Association,

3° par radiation prononcée par le Conseil d’administration.

ARTICLE VI – COTISATIONS ET RESSOURCES

Les ressources de l’Association sont constituées par :
1° les cotisations de ses adhérents.
Le montant des cotisations est fixé par l’Assemblée générale sur proposition du Conseil d’administration.

2° les subventions des collectivités.

3° les dons. 

4° toute autre recette créée à titre exceptionnel et licite par le Conseil d’administration.

 

ARTICLE VII – ORGANES D’ADMINISTRATION
L’Association comprend une Assemblée générale et un Conseil d’administration.

ARTICLE VIII – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Composée de tous les adhérents, l’Assemblée générale détermine l’orientation générale de l’Association et élit les membres du Conseil d’administration.
L’Assemblée générale se prononce sur le rapport moral et le rapport financier qui lui sont soumis par le Conseil d’administration.

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